Déposée le 12 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEQUIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS domicilié(e) 46 avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 462 730 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque SOLEQUIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIAMS, Société à responsabilité limitée - 46 avenue Gambetta - 74000 - ANNECY - France - SIREN 488462730
Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712319 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10
Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire (panneaux photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Cellules photovoltaïques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
Affaires immobilières ; estimations immobilières et financières. Agences immobilières ; consultation en matière financière ; analyses financière. Location de bâtiments, façades d'immeubles, de toitures, de terrains, en vue de l'exploitation de centrales photovoltaïques.
Services d'installation de panneaux solaires. Informations en matière de construction ; installation, réparation et entretien de panneaux photovoltaïques. Constructions d'ouvrages, de structures ou de bâtiments en vue de l'exploitation de centrales photovoltaïques.
Production d'énergie solaire ; exploitation de centrales photovoltaïques ; location de panneaux photovoltaïques. Production d'électricité à partir de l'énergie solaire.
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